Déposée le 15 avril 2002 par le MOYNE Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est le MOYNE Louis domicilié(e) 97, rue de Prony,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque MARLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARLIC est expirée depuis le 15 avril 2012.
le MOYNE Louis - 97, rue de Prony,75017 PARIS - 75017 - France
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Accouplements, autres que pour véhicules terrestres. Moteurs de bateaux et de canots. Cabestans et autres accessoires d'accastillage, notamment manilles, ridoirs et taquets pour le réglage et la manoeuvre des voiles d'un bateau. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, et notamment bateaux à voile ou à moteur, yachts, canots, chaloupes, aéroglisseurs, bacs (bateaux) . Coques de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, propulseurs à hélices pour bateaux, hélices de navires, gouvernails, hublots. Pontons. Remorques pour véhicules. Voiles (gréement) .
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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